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Guide de la garantie du conducteur d'assurance auto

La garantie du conducteur n’est pas une garantie obligatoire et n’entre pas dans la couverture de toutes les formules d’assurance, pourtant elle est indispensable pour le conducteur. Elle prend en charge les frais liés aux dommages corporels que pourrait subir l’assuré dans les cas où il est responsable d’un sinistre ou qu’aucun tiers n’est mis en cause.

Une garantie facultative mais très importante

Avec une simple assurance responsabilité civile, ce sont les autres usagers de la route qui sont couverts par l’assurance du conducteur lorsque ce dernier a une responsabilité dans un sinistre ; lui-même n’est absolument pas couvert contre les éventuelles blessures qu’il pourrait subir, c’est pourquoi la garantie conducteur est très importante, voire indispensable.

La garantie du conducteur prend en charge les dommages corporels du conducteur dans les cas suivants :

  • Lors d’un accident responsable
  • Si aucun tiers responsable n’est identifié
  • Si aucun tiers n’est reconnu responsable

Selon le contrat d’assurance, la garantie conducteur peut prendre plusieurs formes différentes et ne couvre pas le conducteur de la même manière :

  • la garantie peut être liée au conducteur lui-même et le couvre qu’importe le véhicule qu’il conduit (voiture de prêt, de location…).
  • la garantie peut être liée au véhicule assuré et couvre donc tous les conducteurs prenant le volant. Dans ce cas-là, le conducteur principal ayant souscrit à la garantie n’est couvert que lorsqu’il conduit son propre véhicule.

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Le fonctionnement de la garantie du conducteur

Comme toutes les garanties d’un contrat d’assurance, le fonctionnement de la garantie conducteur est régi par de nombreuses règles qui délimitent son champ d’action et la manière dont l’assuré est indemnisé.

Que couvre la garantie conducteur ?

Généralement, la garantie conducteur prend en charge :

  • les frais d’hospitalisation
  • les frais médicaux
  • le préjudice moral (pretium doloris soit le « prix de la douleur)

Chez certains assureurs, la diminution de revenus suite à un arrêt de travail après un sinistre peut également être prise en charge grâce à une compensation financière. Certaines clauses de prise en charge peuvent être propres à un assureur, il est donc important de comparer les différentes offres de garanties avant de faire un choix.

Quelle indemnisation avec la garantie conducteur ?

Selon le contrat signé avec l’assureur le conducteur aura le choix entre deux modes d’indemnisations :

  • l’indemnisation forfaitaire : le conducteur dispose d’un capital fixe défini lors de la souscription au contrat en cas de blessures, d’invalidité permanente ou de décès.
  • l’indemnisation indemnitaire : ce type d’indemnisation prend en compte l’ensemble des préjudices subis, ce qui équivaut à une couverture plus large.

Le montant des indemnisations peut varier fortement d’un contrat à un autre ; il faut savoir que l’indemnisation de certains frais peut avoisiner le million d’euros, une garantie avec un plafond de 200 000 € est donc considérée comme une indemnisation basse. En sachant cela il est indispensable de comparer les différents assureurs et pourquoi pas, d’envisager de souscrire à des options augmentant le capital d’indemnisation.

Quelles sont les exclusions de la garantie conducteur ?

La garantie du conducteur, comme toutes les autres garanties, est soumise à des restrictions qui empêchent son application dans certaines situations. On compte parmi ces exclusions, les cas de sinistres où le conducteur est sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, lorsque le conducteur a délibérément provoqué un accident ou lorsque le conducteur ne possède pas de permis de conduire.

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