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Les conditions générales des assureurs

Les conditions générales d’un contrat d’assurance auto contiennent toutes les informations indispensables au souscripteur afin qu’il comprenne bien les spécificités de ses garanties et comment elles s’appliquent.

Que comportent les conditions générales des assureurs ?

Les conditions générales d’un assureur sont communes à tous les contrats qu’il propose, et s’appliquent donc à tous les assurés. Le contenu des conditions générales est régi par le Code des assurances ; ce code créé en 1930 impose des règles communes à tous les assureurs, et définit de nombreux points nécessitant un encadrement spécifique.

Dans les conditions générales de l’assureur, on trouve plusieurs types d’informations :

  • Les dispositions générales
  • Les garanties
  • Les exclusions
  • La procédure de résiliation
  • La procédure d’indemnisation

On peut noter que les exclusions de garanties peuvent être présentées de différentes manières selon l’assureur ; dans le détail de chaque garantie ou dans une partie bien distincte. Cette partie sur les exclusions, ainsi que la procédure d’indemnisation sont celles qui demanderont le plus d’attention de la part de l’assuré.

Les conditions particulières au contrat

Les conditions particulières s’adaptent en fonction du souscripteur et ne sauraient convenir à plusieurs personnes. Les conditions particulières sont très importantes pour l’assuré car elles prennent le pas sur les conditions générales.

Dans les conditions particulières on retrouve les informations suivantes :

  • Des éléments sur le profil du souscripteur
  • Le détail des véhicules et des personnes couvertes
  • La valeur des véhicules assurés
  • Le montant de la cotisation et les modalités de paiement
  • Le montant des franchises et des garanties
  • La date d’effet et la durée du contrat

Au vu de l’importance des conditions particulières, l’assuré doit porter une très grande attention aux différents termes qui y sont abordés.

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Où trouver les conditions générales et particulières ?

Les conditions générales de l’assureur sont consultables par les futurs souscripteurs et assurés :

  • Directement auprès de l’assureur en agence ou sur le site internet
  • Avec le devis lors d’une demande de tarif ou d’informations complémentaires
  • Avec le contrat d’assurance

Les conditions particulières sont pour leur part, mises à disposition des assurés lors de la souscription au contrat car elles sont personnalisées et ne peuvent s’appliquer qu’à un seul souscripteur.

Comment rechercher une info dans les conditions générales ?

Solution n°1 : Rechercher dans le fichier .PDF

  1. Ouvrir le fichier PDF
  2. Ouvrir le moteur de recherche (Raccourci : Ctrl+F)
  3. Rechercher le mots-clé
  4. Puis faite suivant jusqu’à trouver l’info souhaitée.

Solution n°2 : Utilisez le sommaire.

  1. Ouvrir le fichier PDF
  2. Trouvez la rubrique souhaitée.
  3. Rendez-vous à la page de référence pour trouver l’info souhaitée

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Messages

  • L'avis de Jean pour Conditions générales des assureurs

    6 mars, 14:28

    Les conditions générales des assureurs, c’est vraiment le truc le plus pénible à lire, mais l’astuce de la recherche dans le pdf, c’est vraiment bien.

  • L'avis de Mark pour Conditions générales des assureurs

    16 mars, 14:22

    Il faut dire qu’au début j’avais peur d’être déçu lorsque j’ai souscris à cette offre d’assurance. J’avais mis beaucoup de temps à la recherche d’une assurance automobile. J’avais plusieurs ambiguïté en ce qui concerne les types de garanties. Heureusement, le service client, qui est juste excellent,, m’a clairement tout expliqué. Il faut dire que je suis totalement satisfait.

  • L'avis de Fiore pour Conditions générales des assureurs

    30 mars, 18:25

    J’ai acheté une nouvelle voiture récemment et je voulais savoir quelques informations en ce qui concerne les offres en assurance automobile. J’ai lu qu’il y avait des conditions générales d’assurances, ainsi que des conditions particulières. Je me suis un peu perdu en chemin car je m’y connais rien. Dite moi alors, quelle est la différence entre les conditions générales et particulières ?

  • L'avis de Danilo pour Conditions générales des assureurs

    5 avril, 00:59

    Bonsoir, il faut savoir que la principale différence entre les conditions générales et particulières est que l’une est générés par une loi générale qui touche toutes les assurances. Tandis que l’autre est générée par chaque assureurs. Vous l’aurez compris, vous devrez bien vous renseigner sur les conditions particulière de votre prochain assureur. De cette façon, vous allez éviter plusieurs ambiguités à l’avenir.

  • L'avis de Gérrard pour Conditions générales des assureurs

    10 mai, 14:31

    Bonjour, alors je voudrais partager avec vous mon expérience au sein d’une certaine compagnie d’assurance dont je ne veux pas mentionner le nom. Bref, pour faire court, j’ai souscrit à une offre d’assurance chez cette compagnie il y’a de cela plusieurs mois déjà, et quand j’ai eu un problème et que j’ai voulu résilier mon contrat, cela s’est avéré être particulièrement délicat. J’ai donc un conseil pour vous, prenez votre temps pour bien lire les conditions générale du contrat d’assurance auquel vous comptez souscrire.

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